Claude Cornuau - JORFSearch

Claude Cornuau

De:	Claude Cornuau
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:	Cour des comptes

date_debut="2003-02-01"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite

JORFTEXT000000229313 (source JORF)

admission

18 Janvier 2003 18/01/2003

De:	Cornuau
Objet:	dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:	Cour des comptes

date_debut="2003-02-01"
cour_comptes

JORFTEXT000000595681 (source JORF)

réintégration

11 Janvier 2003 11/01/2003

De:	Claude Cornuau conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:	au titre del'article 44 (b) du décret n° 85-986 du 16 septembre 1985 modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions auprès du Bureau des comptes de la République d'Indonésie
Groupe:	Bureau des comptes de la République d'Indonésie

date_debut="2002-08-15"
date_fin="2003-01-31"
cour_comptes

JORFTEXT000000595681 (source JORF)

disponibilité

11 Janvier 2003 11/01/2003

De:	Claude Cornuau
Objet:	personnalités qualifiées au conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « France Coopération internationale » sur proposition du ministre des affaires étrangères
Groupe:	Groupement d'intérêt public dénommé « France Coopération internationale »

conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000778846 (source JORF)

nomination

23 Avril 2002 23/04/2002

De:	Claude Cornuau conseiller maître à la Cour des comptes, en détachement auprès de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
Objet:	dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:	Cour des comptes

date_debut="2001-04-01"
cour_comptes

JORFTEXT000000762808 (source JORF)

réintégration

02 Août 2001 02/08/2001

De:	Cornuau (Claude) conseiller maître à la Cour des comptes, en service détaché auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, à la direction du Trésor
Objet:	dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:	Cour des comptes

date_debut="1998-01-01"
cour_comptes

JORFTEXT000000374764 (source JORF)

réintégration

10 Septembre 1998 10/09/1998

De:	Cornuau
Objet:	auprès de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) conseiller
Groupe:	Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)

date_debut="1998-04-01"
duree="cinq ans"
cour_comptes

JORFTEXT000000374764 (source JORF)

détachement

10 Septembre 1998 10/09/1998

De:	Claude Cornuau conseiller maître à la Cour des comptes, en disponibilité auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, à la direction du Trésor
Objet:	dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:	Cour des comptes

date_debut="1997-01-01"
cour_comptes

JORFTEXT000000386842 (source JORF)

réintégration

13 Décembre 1997 13/12/1997

De:	Cornuau (Claude) conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:	auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, à la direction du Trésor afin d'exercer des fonctions de direction au sein de l'association pour le développement des échanges en technologie économique et financière
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

date_debut="1997-01-01"
duree="un an"
cour_comptes

JORFTEXT000000204173 (source JORF)

détachement

13 Décembre 1997 13/12/1997

De:	Claude Cornuau conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en détachement
Objet:	conseiller maître (hors tour) adjoint au chef de la division de coopération internationale de l'inspection générale des finances
Groupe:	Conseiller maître à la Cour des comptes Inspection générale des finances

conseil_des_ministres
inspecteur_general="Finances"
cour_comptes

JORFTEXT000000347591 (source JORF)

nomination

27 Septembre 1994 27/09/1994

De:	Cornuau
Groupe:	Conseil maîtres (Cour des comptes)

conseil_des_ministres
cour_comptes

JORFTEXT000000347591 (source JORF)

détachement

27 Septembre 1994 27/09/1994

De:	Cornuau (Claude) médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires: centre hospitalier général de Niort
Objet:	dans les établissements suivants

JORFTEXT000000724843 (source JORF)

mutation

14 Août 1992 14/08/1992

De:	Cornuau (Claude) conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:	auprès du ministère de l'économie et des finances chargé de mission contractuel à la direction du Trésor
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

date_debut="1992-01-01"
duree="cinq ans"
cour_comptes

JORFTEXT000000724344 (source JORF)

disponibilité

03 Juin 1992 03/06/1992